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Marques déposées par la société PATURLE ACIERS
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USILAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

USILAM
PATURLE ACIERS

Numéro de dépôt :
1268860
Date de dépôt :
22/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2004
USILAM de PATURLE ACIERS

Présentation de la marque USILAM

Déposée le 22 février 1984 par la société PATURLE ACIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « USILAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PATURLE ACIERS domicilié(e) 38380 SAINT LAURENT DU PONT (dossier no 2024543) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 252 373 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2024543) - France.

La marque USILAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque USILAM est expirée depuis le 22 février 2004.

PATURLE ACIERS a également déposé les autres marques suivantes : S-FLEX , NOVELONE


PATURLE ACIERS - 38380 SAINT LAURENT DU PONT (dossier no 2024543) - France - SIREN 329252373


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - (dossier no 2024543) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 1993 n°2024543 - Publication au BOPI 1993-10-18

Inscription le 6 avril 1992 - Transmission de propriété n°61969 - Publication au BOPI 1992-04-06

Inscription le 16 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56064 - Publication au BOPI 1991-09-16

Inscription le 16 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56063 - Publication au BOPI 1991-09-16

Inscription - Changement de dénomination n°15304 - Publication au BOPI

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;scies et lames de scies.Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches; rasoirs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).